Flash ComTec 2-2025
- VSMR Geschäftsstelle
- 18 juin
- 4 min de lecture
Nina Misteli, responsable de la commission technique, juin 2025.
Le 18 juin 2025 a eu lieu la deuxième réunion de la TeKo de l'année 2025. Le déroulement en ligne a très bien fonctionné. Les discussions ont été animées, les apports précieux et les échanges constructifs.
Prochaine date prévue : Mercredi, 26 novembre 2025 - Secrétariat du VSMR, 3011 Berne
Cette fois encore, nous avons commencé la séance avec le thème des incendies. Des informations ont été données sur la table ronde qui s'est tenue le 12 juin 2025 à Berne. Un extrait de la présentation du forum INOBAT a également été discuté. Nous avons discuté de l'état actuel de la fiche d'information/du schéma directeur et de la poursuite de son élaboration. Les principaux thèmes de la fiche sont l'analyse des risques, les mesures possibles pour la mise en œuvre et le lancement d'un processus d'amélioration continue (PAC).
Source : Gestion des risques d'incendie - Illustration d'INOBAT (Workshop prévention des incendies)
De manière générale, il y a eu un échange d'expériences sur les défis actuels. Il est apparu que les batteries industrielles (y compris celles des accumulateurs solaires) posent de plus en plus problème et que la meilleure façon de les gérer est de les remplacer.
Pour terminer, il a surtout été question de la manière dont nous allons aborder le thème des formations continues, notamment pour la Suisse romande.
La campagne de sensibilisation se poursuit et devrait également être utilisée par les membres - plus d'informations à ce sujet sur : www.risqueincendie.ch. Nous recommandons également d'écrire directement aux remettants afin d'attirer leur attention sur le problème et de les sensibiliser davantage à ce sujet.
Autres informations et liens sur le thème des incendies :
L'interdiction des cigarettes électroniques jetables arrive : Blog-VSMR
ASA: Umsetzung der EU-Batterieverordnung für mehr Anlagensicherheit nutzen - RECYCLING magazin
Weniger Batteriebrände in Recyclinganlagen dank sensorbasierter Abfallsortierung - RECYCLING magazin
Vous trouverez ci-dessous un aperçu de l'actualité législative et réglementaire, ainsi que des projets en cours :
Titre | Thème / Description / Liens | Délais |
NOUVEAU : Champ d'application de l'OREA | Nouvelle consultation du DETEC – En principe, le chef de file pour une éventuelle prise de position est le FVG. | 01.09.2025 |
Projet «Vireo» (OFEV) | Début : 24.02.2025 Buts du projet :
Une autre réunion a eu lieu pour clarifier précisément les processus - procès-verbal : | En cours d'application |
LPE économie circulaire Suisse | Planification:  | VP 19 & ss : rien de publié pour l'instant |
Projet E-Conseg | Projet scientifique de l'OFEV en collaboration avec l'Empa. La prise de position a eu lieu le 22.10.2024. Un rapport de l'Empa est désormais disponible : Entwicklung von Beurteilungsgrundlagen zur Förderung einer Kreislaufwirtschaft beim Recycling elektrischer und elektronischer Altgeräte Aucune mesure supplémentaire n'a été communiquée, c'est pourquoi nous mettons actuellement le sujet en attente. Nous n'avons pas encore reçu de réponse directe à notre prise de position. | En attente |
Ordonnance sur la radioprotection | Comme nous le savons déjà, l'obligation de déclarer les incidents radiologiques s'applique conformément à l'article 127 de l'ordonnance sur la radioprotection. Les événements radiologiques sont désormais enregistrés via le nouveau portail RPS (Radiation Portal Switzerland) : RPS Mise en œuvre de l'art. 104 Les besoins en formation et les besoins ont été réinterrogés lors de la ComTec. Nouvelle clarification des besoins auprès des membres en cours de planification. Une formation continue axée sur la pratique serait souhaitable. Cette formation continue doit être suivie tous les 5 ans. A l'avenir, les expériences actuelles et les cas pratiques sur le thème de la radioprotection devraient être collectés lors de la réunion de la ComTec. Ceci serait alors le contenu des formations continues futures. | En vigueur |
Règlement de l'UE concernant les transferts de déchets (OTD) | Vous trouverez les dernières informations sur le blog du VSMR sur le site web : Mouvements transfrontières de déchets À partir de mai 2026, non seulement la procédure de la liste verte (annexe VII), mais aussi celle de la liste jaune (procédure de notification) seront modifiées. Pour la procédure de la liste jaune uniquement, la Suisse se connectera à la plateforme numérique de l'UE via Vireo et une interface. Le notifiant suisse devra également utiliser cette interface. Pour la procédure de la liste verte, chaque utilisateur (auteur de la notification) est responsable. Elle ne sera pas intégrée dans Viero. L'UE met à disposition un site web que les notifiants suisses peuvent également utiliser. Les organisateurs d'un pays de l'OCDE comme la Suisse sont en outre libres de continuer à utiliser l'annexe VII sur papier ou d'effectuer leurs futures déclarations par e-mail. La prochaine réunion du groupe d'accompagnement aura lieu le 24.06.2025. D'autres informations suivront. | OTD en vigueur depuis le 20 mai 2024, mais applicable seulement à partir du 21 mai 2026 ! |
Voici un aperçu des groupes d'accompagnement actuels et de leur statut - un grand MERCI à tous les contributeurs !
Connaissances et formation :
Kritische Stoffe in Altmetallen - 30.10.2025 – Direction du cours : Markus Fehr
Fachkurs Eisen- und Stahlschrott - Stahlrecycling – 24.10.2025
Cours spécialisé sur les riblons de fer et d'acier – 07.11.2025
Réunion d'information le 2 octobre 2025 sur le thème des ratés - lien & info pour signaler à ce sujet : Annoncer la découverte de ratés
au sujet des incendies & LiBa :
Continuer la diffusion de la campagne : Risque d’incendie - Swiss Recycle
Workshop: Brandprävention bei Lithium-Ionen-Akkus auf Sammelstellen (September) - Swiss Recycle
En cas d'accumulateurs endommagés ou gonflés, il est possible/nécessaire d'utiliser l'organisation d'urgence d'INOBAT : www.inobat.ch/fr/partenaires-de-recyclage/service-d-urgence
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