Recyclage
Commission Technique

Dans la chaîne du circuit de l’économie, en récoltant, triant, traitant et valorisant les déchets, la branche des matières premières secondaires produit des quantités importantes de produits réutilisables. Les déchets de l’artisanat, de l’industrie, de la déconstruction, de la circulation et de la consommation générale en sont la source.

Les chiffres de 2011 à 2019


Notions de base sur les vieux fers et métaux  


Littérature professionnelle

Le traitement des matières secondaires nécessite des compétences professionnelles particulières. Durant les dernières décennies, des standards de la technique et de la pratique ont été établis pour la préparation des vieux fers, vieux métaux et vieux papiers.

Sur demande, nous vous enverrons volontiers un aperçu.


Commission technique

La commission technique « environnement et recyclage », sous la direction de Markus Fehr, winmit Sarl (markus.fehr@winmit.ch), se préoccupe d’une élimination respectueuse de l’environnement et d’autres défis de notre branche. Les membres de la commission technique collaborent et travaillent au profit des meilleures pratiques pour le secteur suisse du recyclage.  


Aides à l'exécution

Recycling-Unternehmen unterstehen gemäss Umweltschutzgesetz auch den Vorgaben im Abfallrecht. Firmen die rechtskonform arbeiten, orientieren sich nach den entsprechenden Vollzugshilfen zum jeweiligen Rechtserlass.
Beispiele sind:

Aides à l'exécution spéciaux

Aides à l'exécution / Aiuti All'Esecuzione

Conformément à la loi sur la protection de l'environnement, les entreprises de recyclage sont également soumises aux exigences de la loi sur les déchets et Celles de l'ordonnance sur la radioprotection. Les entreprises qui opèrent en conformité avec la loi se réfèrent aux aides à l'exécution pertinentes du décret légal correspondant.

Voici quelques exemples

Aides à l'exécution importantes


Panoramica del

Aiuti all'execuzione importanti

Département utilisateurs de ferrailles

Les vieilles ferrailles représentent une matière première secondaire importante pour une Suisse pauvre en ressources. C’est pourquoi notre pays compte un grand nombre de centres de collecte, de commerçants de matières premières secondaires et d’entreprises de recyclage. En utilisant ces matières premières secondaires, les aciéries et fonderies assurent la chaîne du circuit fermé de ces matières. Nous dénombrons plusieurs avantages avec cette manière de faire :  

Les transports sont écourtés

Près de ¾ des vieilles ferrailles sont acheminées par train

Des matières premières importantes sont maintenues dans le circuit de production

Les frais généraux sont réduits d’environ 20%  

L’économie d’énergie est très importante par rapport à l’utilisation de matières premières provenant du sous-sol

Worauf wir achten 

Konkrete Anforderungen an den Schrott 

Die Schrottsorten müssen grundsätzlich den geltenden "Allgemeinen Liefer- und Annahmebedingungen für Stahlwerkschrott" entsprechen, d.h. folgende Kriterien sind zu beachten: 

Abmessungen/Geometrie

Analyse/Metallurgie

Gefährliche Stoffe, Hohlkörper / Sicherheit

Verunreinigungen/Ökologie

Beim Einschmelzen von Schrott ist der Grad der Verunreinigung von grosser Bedeutung wie: 

Schutt allgemein

Plastik, Gummi (z.B. Kabel)

Farbe

Diese vorerwähnten Stoffe verursachen beim Einschmelzen enorme Emissionen wie: 

Schwermetallbelastung

Dioxinbildung

Geruchsentwicklung

 

Conditions de reprise 

Les livraisons des vieilles ferrailles aux aciéries et fonderies sont soumises aux conditions générales de reprise des vieilles ferrailles des acheteurs et aux conditions commerciales courantes, lesquelles font partie intégrante de chaque contrat d’achat de vieilles ferrailles entre les partenaires.  


Sorten / Schrottnomenklatur 

Schrott ist nicht einfach Schrott 

Als wichtigstes Rohmaterial für die Giesserei- und Stahlindustrie muss Eisenschrott klare qualitative Eigenschaften aufweisen. Deshalb wird Schrott je nach Herkunft, Metallurgie, Grösse und Verwendungszweck unterschieden. 

Die Details dazu finden Sie in den Schrottnomenklaturen und den Allgemeinen Geschäftsbedingungen. 


Attestation radiométrique (exportation vers l'Italie)

Pour l'exportation de "ferraille" ou de "produits et matériaux semi-finis métalliques", les attestations suivantes doivent être présentées à la douane italienne.

Attestation radiométrique pour l'exportation de "ferraille" vers l'Italie

Disponible sous forme de formulaires électroniques avec aide à l'utilisation en utilisant le bon de commande (gratuit).


Attestation radiométrique pour l'exportation de "produits métalliques semi-finis et autres matériaux métalliques" vers l'Italie

Disponible sous forme de formulaires électroniques avec aide à l'utilisation en utilisant le bon de commande (gratuit).


 

Pour les membres du VSMR, les formulaires et les "questions & réponses" (Q&R) actuelles sur les attestations ainsi que les "webinaires" sont disponibles sous forme de cours applicatifs ou de plateforme d'expérience pour le "contrôle radiométrique" sur l'intranet.

Devenez membre du VSMR et bénéficiez des dernières informations. Vous pouvez commander les documents d'adhésion ici.

Intranet

Conseil juridique

Le conseil juridique compétent du secrétariat du VSMR offert à tous les membres de l’association, est un service précieux et fréquemment sollicité. Dans le cadre d’une première consultation gratuite, le service juridique répond à des questions liées au droit du travail, au droit des sociétés et au droit général du contrat.

Pour vos questions juridiques, veuillez vous adresser directement à notre agence.

Sécurité au travail, protection de la santé

L’homme au centre des intérêts

Dans le secteur économique du recyclage, c’est l’être humain qui est au centre des intérêts. Il ne doit pas être exposé à des dangers particuliers,  et sa santé ne doit pas être compromise. Il existe des exigences légales pour l’appel aux médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (MSST).  

Le VSMR a décidé de créé sa propre solution de branche. Dans l’objectif principal sur la sécurité, des buts à court et à moyen terme ont été définis, non seulement pour l’association, mais aussi pour les entreprises membres : La fréquence des accidents doit être réduite, et les dangers pour la santé éliminés.

Solution de branche du VSMR « Sécurité au travail et protection de la santé » (Le Login est nécessaire pour le téléchargement) 


Principe directeur de sécurité pour le VSMR  

En tant que branche responsable, nous voulons agir de manière à assurer la sécurité au travail et la protection de la santé de nos collaboratrices et collaborateurs.
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Nous tenons compte de tous les aspects de la sécurité au travail et de la protection de la santé dans toutes nos activités

La sécurité au travail et la protection de la santé font parties des tâches de la direction. Toutes les collaboratrices et tous les collaborateurs participent au maintien de la sécurité et à la protection de la santé.

La notion de la sécurité au travail et de la protection de la santé est soutenue par une formation adaptée aux échelons

La protection contre les accidents non professionnels (ANP) fait partie du principe directeur de sécurité.

Une des tâches principales réside dans la formation de base et continue du personnel. Le VSMR dispose d’une offre constante de cours.  


Page externe: charta_logo_cmyk_f-01.jpg

Charte de sécurité de la Suva

Un signe distinctif de notre intention, en faveur de places de travail sûres et saines !

Le VSMR a adhéré en 2013 à la charte de sécurité de la Suva. Le but de la charte est d’éviter, durant les années 2010 à 2020, environ 250 accidents mortels et autant de cas d’invalidité grave.

Le VSMR soutient cette intention. Notre participation doit souligner particulièrement notre engagement dans le domaine de la sécurité au travail et la protection de la santé.

Nos entreprises membres sont invitées à adhérer également à la charte de sécurité de la Suva.

Cette auto déclaration est gratuite, elle peut être réalisée facilement sur le site en ligne www.charte-securite.ch. Là, vous y trouverez de plus amples informations, comme aussi dans les bulletins 128 et 129 de notre spécialiste en sécurité.

Département vieux papier et cartons

En Suisse, pour la fabrication du papier et du carton, ce sont annuellement plus de 1,1 Mio de tonnes de vieux papiers qui sont utilisés. 168 kg par habitant, soit au total 1,3 Mio de tonnes de vieux papiers et cartons sont collectés chaque année en Suisse. Un système efficient de collecte et de transport est à la base de ce coefficient de récolte annuelle élevé en Suisse.  

Les faits

En Suisse, 90% du besoin en fibres de papier est obtenu par le recyclage des vieux papiers.  

Les fibres du vieux papier peuvent être recyclées entre 5 et 7 fois. 

Une tonne de pâte à bois recyclée nécessite 5x moins d’énergie électrique en comparaison avec la fabrication primaire à partir du bois.  

Tri du vieux papier 

Un tri du vieux papier et du carton à la source est écologiquement favorable. En collectant séparément le vieux papier et le vieux carton, les matières séparées peuvent être expédiées directement à une fabrique de papier ou de carton.
Pour d’autres informations, voir http://www.altpapier.ch/fr  


Contrat-cadre

Un contrat-cadre signé entre les communes/villes et les fabriques/récupérateurs réglemente la reprise du vieux papier provenant des ménages. La durée du contrat s’étend sur 5 années, et garanti ainsi aux communes la reprise, et la source des matières premières secondaires pour les preneurs.
Ce contrat-cadre, de même que les contrats individuels qui en découlent (entre une commune et un preneur), permettent d’éviter une solution imposée par l’état, sous forme d’une taxe anticipée d’élimination. 

Les partenaires du contrat sont : 

Papierfabrik Utzenstorf AG


Perlen Papier AG


Schweizerischer Gemeindeverband


Schweizerischer Städteverband